Okapia OS
Conformité réglementaire

BSD & traçabilité des déchets

Bordereaux dangereux, VHU, DASRI et amiante émis, signés au terminal du chauffeur et suivis sur Trackdéchets — avec reprise du papier en zone blanche.

Sur le terrain

La traçabilité des déchets n'est pas une option : c'est la loi, et c'est ce qui vous protège en cas de contrôle. Okapia OS génère et suit les bordereaux de suivi des déchets, relie chaque flux à son code déchet et garde la chaîne producteur → transporteur → exutoire complète.

Ce que fait le module

  • Émission et suivi des bordereaux de suivi des déchets (BSD / BSDD)
  • Chaîne de traçabilité producteur → transporteur → installation de traitement
  • Rattachement automatique du code déchet (nomenclature européenne)
  • Registre des déchets dématérialisé et exportable
  • Statuts du bordereau (émis, pris en charge, réceptionné, traité)
  • Traçabilité avancée des flux, de l'amont à l'aval
  • Préparation des données pour la déclaration réglementaire
  • Transmission à Trackdéchets via l'API officielle, avec le jeton propre à chaque client : bordereau dangereux (BSDD) créé au dispatch de la mission, signé au terminal du chauffeur avec le code du client, suivi jusqu'au traitement
  • BSVHU et BSDASRI complets : création au dispatch, signature au terminal, synthèse DASRI de fin de tournée, groupement sur une installation de regroupement, expédition des carcasses au broyeur
  • Amiante : le BSDA préparé par votre client est rattaché à la mission et le chauffeur signe la prise en charge
  • Bordereaux entrants : retrouvez ceux que vos clients ont pré-remplis sur Trackdéchets, rattachez-les à la pesée ou à la mission, ou créez la mission depuis le bordereau
  • Réception, acceptation, refus partiel et traitement signés depuis la pesée d'entrée, avec le poids net ; un refus partiel crée la mission de retour
  • Suivi automatique des changements de statut (signé, reçu, refusé, traité) et alerte en cas d'anomalie
  • Révision ou annulation d'un bordereau déjà signé, avec les effets guidés un à un sur le registre, le stock et la facture
  • Mode dégradé : en zone blanche ou si Trackdéchets est injoignable, départ sur Cerfa papier puis régularisation à la date réelle
  • Regroupement, entreposage provisoire, collecte en tournée (annexes 1 et 2), intermédiaires et stock « transit »
  • Négoce et courtage : négociant ou courtier porté jusqu'au bordereau et au Cerfa, registre « géré » sans détention physique
  • Diagnostic du compte Trackdéchets (membres, rôles, récépissés de chaque établissement) et délégation de signature sur un périmètre et une période
  • Liste unique des bordereaux (BSDD, BSDND, BSDA, BSVHU, BSDASRI) avec filtres par type et état Trackdéchets

Ce que ça change pour vous

Une traçabilité préparée pour faciliter les contrôles DREAL et inspections
Plus de bordereaux papier égarés
La conformité tenue sans y passer ses soirées
Un bordereau dangereux signé sur le terrain, sans ressaisie ni papier
La transmission réelle à Trackdéchets s'ouvre par un réglage d'entreprise, jamais par surprise

Okapia OS facilite la gestion réglementaire de votre exploitation. Il ne constitue pas un conseil juridique et ne garantit pas la conformité de votre établissement — celle-ci relève de votre responsabilité d'exploitant.