Conformité réglementaire
Veille & registre réglementaire
Veille des textes de loi, registre des obligations applicables et statuts de conformité à jour.
Sur le terrain
La réglementation déchets bouge en permanence. Okapia OS tient votre registre réglementaire — les textes qui vous concernent, vos obligations et leur statut de conformité — pour suivre l'évolution réglementaire et être alerté à temps.
Ce que fait le module
- Veille des textes de loi applicables à votre activité
- Registre des obligations réglementaires
- Statut de conformité par obligation
- Échéances et alertes de mise en conformité
- Historique et preuves associées
- Veille des procédures collectives (BODACC) sur vos clients, fournisseurs et transporteurs : suggestion chaque lundi à confirmer ou écarter, bandeau sur la fiche (date limite de créance indicative)
Ce que ça change pour vous
Une réglementation suivie en continu
Le registre prêt pour l'inspection
Plus de retard sur une nouvelle exigence
Okapia OS facilite la gestion réglementaire de votre exploitation. Il ne constitue pas un conseil juridique et ne garantit pas la conformité de votre établissement — celle-ci relève de votre responsabilité d'exploitant.