Okapia OS
Conformité réglementaire

Connecteur RNDTS

Déclaration automatisée des écritures de registre au Registre National via votre compte Trackdéchets : corrections, annulations, reprises et monitoring.

Sur le terrain

Le RNDTS a remplacé le registre papier, et chaque écriture doit y monter. Okapia OS enfile automatiquement chaque écriture de registre scellée, la déclare (entrant / sortant), retente en cas d'échec et vous montre l'état de la file — une conformité automatisée, mais sûre par défaut : rien ne part tant que vous n'avez pas activé l'intégration.

Ce que fait le module

  • File de déclaration avec statuts (en attente / en cours / déclaré / échec) et compteurs de suivi
  • Registre entrant et sortant routés automatiquement selon le sens de l'écriture
  • Sûr par défaut : aucun envoi tant que l'intégration RNDTS n'est pas activée
  • Idempotence par empreinte SHA-256 et verrou anti double-déclaration
  • Reprises automatiques (backoff) et réarmement manuel d'une déclaration en échec
  • Backfill des écritures antérieures et corrections (rectification / annulation) traitées comme telles
  • SIRET déclarant résolu par site / établissement, jeton propre à chaque client
  • Déclaration via le compte Trackdéchets de l'entreprise (API registre V2) : les corrections et annulations sont traitées comme telles
  • Anti double comptage : la ligne déclarée par Okapia OS est annulée automatiquement quand le bordereau Trackdéchets atteint son jalon
  • Terres excavées et sédiments (TEXS), sortie de statut de déchet, import de régularisation et dérogation « plus de 18 mois »
  • Registre « géré » pour le négoce et le courtage : onglet dédié, numérotation, export CSV et XLSX
  • Pastille « Registre national » sur chaque fiche : couverte par un bordereau, annulée, en attente ou exclue

Ce que ça change pour vous

La conformité RNDTS automatisée, sans envoi accidentel
Robustesse opérationnelle : reprises, idempotence, anti-doublon
L'état de la file lisible d'un coup d'œil, journal d'audit à l'appui

Okapia OS facilite la gestion réglementaire de votre exploitation. Il ne constitue pas un conseil juridique et ne garantit pas la conformité de votre établissement — celle-ci relève de votre responsabilité d'exploitant.